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Brevet européen · EP4095507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095507
- Numéro de demande
- EP20845398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 17/02 (2006.01)B60C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20382185 12.03.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070825 29.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/180986 16.09.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- METADATIA TECHNOLOGIES S.L., C/Ramón y Cajal, 41, Planta 1, Local 5, Parque Empresarial del Elche, 03203 Elche (Alicante), Espagne → VRAIA CORP, S.L., Polígono Industrial Tres Hermanas, Calle Sillería número 13, 03680 Aspe, Alicante, Espagne
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
LLOMBART GAVALDA, Juan José
03680 Aspe (Alicante), ES
MARTÍNEZ ALEJO, Juan
03680 Aspe (Alicante), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.