PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION DE NOMBRE ALÉATOIRES

Brevet européen · EP4095675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095675
Numéro de demande
EP22173828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 7/58 (2006.01)
Priorité
FR 2105603 28.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

SPINNION

Maison 12 - 55B rue du Mesnil, 78600 Maisons-Laffitte, FR

Inventeur

SIMON, Peter Roger

78600 Maisons-Laffitte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.