HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP4095928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095928
- Numéro de demande
- EP22179241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2009
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10D 30/66 (2025.01)H10D 30/01 (2025.01)H10D 62/17 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 62/832 (2025.01)H10D 64/27 (2025.01)
- Priorité
- JP 2008080216 26.03.2008JP 2008333530 26.12.2008
- Divisionnaire de
- EP20152069
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
NAKANO, Yuki
Kyoto 615-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.