SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP4095938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095938
- Numéro de demande
- EP21744035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/64 (2006.01)H01M 10/0587 (2010.01)H01M 4/66 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 4/139 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020008912 23.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000179 06.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/149489 29.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 8 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Panasonic Energy Co., Ltd., 1-1, Matsushita-Cho, Moriguchi-shi, Osaka 570-8511, Japon → Panasonic Energy Co., Ltd., 1-1, Matsushita-cho, Moriguchi-shi, Osaka 570-8511, Japon
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
NAKAI Yuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KAIDUKA Atsushi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
SUZUKI Tatsuhiko
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MORIKAWA Takaharu
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.