BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT

Brevet européen · EP4095994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095994
Numéro de demande
EP21846656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01M 50/20 (2021.01)
H01M 50/502 (2021.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 50/291 (2021.01)
H01M 50/588 (2021.01)
H01M 50/593 (2021.01)
Priorité
KR 20200090330 21.07.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/009283 19.07.2021
Publication PCT
WO2022/019594 27.01.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

PARK, Jeonghoon

Daejeon 34122, KR

KIM, Soo Youl

Daejeon 34122, KR

OH, Younghoo

Daejeon 34122, KR

YOON, Han Ki

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.