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Brevet européen · EP4096031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096031
- Numéro de demande
- EP22166782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2022
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/631 (2006.01)H01R 24/40 (2011.01)H01R 24/50 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021087501 25.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
IWAMOTO, Yuta
Yao-shi,, 581-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.