UTILISATION DANS UNE COMPOSITION HYDROALCOOLIQUE DE POLYMERES OBTENUS PAR POLYMERISATION EN EMULSION INVERSE BASSE CONCENTRATION AVEC UN FAIBLE TAUX DE MONOMERES NEUTRALISES
Brevet européen · EP4096402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096402
- Numéro de demande
- EP22719947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2022
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 31/02 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61Q 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104192 22.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060303 19.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223553 27.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
BOTTE, Charlène
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON, FR
BLONDEL, Frédéric
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON, FR
BOURSIER, Thomas
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.