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Brevet européen · EP4096444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096444
- Numéro de demande
- EP21704190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24B 15/16 (2020.01)A24B 15/30 (2006.01)A24D 1/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 202001310 30.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052103 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152087 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
ABI AOUN, Walid
London WC2R 3LA, GB
DIMMICK, Barry
London WC2R 3LA, GB
SEBOLD, Valerio
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.