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Brevet européen · EP4096599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096599
- Numéro de demande
- EP21708428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202062968628 P 31.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/015725 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/155160 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
NARDO, Richard P.
Highland Heights, Ohio 44143, US
HAGHGOEIAN, Farhad
Solon, Ohio 44139, US
MOSS, Andrew
Solon, Ohio 44139, US
KASUNICH, John Michael
Mayfield Heights, Ohio 44124, US
JURKIEWICZ, Damon
Cleveland, Ohio 44102, US
DACEK, James T.
Westlake, Ohio 44145, US
TOTH, Gabor Louis
Columbus, Ohio 43214, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.