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Brevet européen · EP4096612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096612
- Numéro de demande
- EP21707367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000001738 29.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050706 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152523 05.08.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SCOGLIO, Andrea
56125 Pisa, IT
CAPPIELLO, Giovanni
56122 Pisa, IT
MAZZOLENI, Stefano
01017 Tuscania, IT
RIDOLFI, Alessandro
50136 Firenze, IT
ALLOTTA, Benedetto
56028 San Miniato, IT
GELLI, Jonathan
50059 Vinci, IT
BARTALUCCI, Lorenzo
51100 Pistoia, IT
BIANCHI, Matteo
50137 Firenze, IT
SECCIANI, Nicola
52025 Montevarchi, IT
DELLA VALLE, Andrea
50134 Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.