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Brevet européen · EP4096830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096830
- Numéro de demande
- EP21710024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B02C 13/02 (2006.01)B02C 13/31 (2006.01)B02C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20205243 06.03.2020
- Demande PCT
- PCT/FI2021/050137 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/176136 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande → Metso Finland Oy, Rauhalanpuisto 9, 02230 Espoo, Finlande
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 21 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
33900 Tampere, FI
33900 Tampere, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.