SCHICHTMATERIAL
Brevet européen · EP4096916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096916
- Numéro de demande
- EP21702013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)C08L 67/00 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 20153908 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051760 26.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151892 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 31 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
KOLKMAN, Ard Jan
6100 AA ECHT, NL
OOSTERLAKEN, Andreas Antonius
6100 AA ECHT, NL
DUIJSENS, Armand Alphons Marie Agnes
6100 AA ECHT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.