ESSUYAGE POUR PETITE SURFACE
Brevet européen · EP4096972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096972
- Numéro de demande
- EP21700295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/56 (2006.01)B60S 1/34 (2006.01)B60S 1/38 (2006.01)B60S 1/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000820 28.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050412 11.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151646 05.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
PASCHUTINE, Alexandre
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
GIRAUD, Frédéric
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
CAILLOT, Gérald
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
BELHAJ, Mehdi
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
IZABEL, Vincent
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
TREBOUET, Marcel
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
JARASSON, Jean-Michel
78322 Le Mesnil Saint Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.