ELEKTRISCHE AUFSTIEGSHILFE
Brevet européen · EP4097005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097005
- Numéro de demande
- EP21702411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64C 31/036 (2006.01)B64D 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020102333 30.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051615 25.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151836 05.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 30 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
STÄDTLER, Jürgen
83620 Feldkirchen-Westerham, DE
MEIßNER, Marius
83098 Brannenburg, DE
STEINHAUSER, Andreas
81547 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.