POLYKRISTALLINES KUBISCHES BORNITRIDMATERIAL
Brevet européen · EP4097063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097063
- Numéro de demande
- EP21703849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/5831 (2006.01)C22C 26/00 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)B22F 7/08 (2006.01)C22C 1/10 (2023.01)
- Priorité
- GB 202001369 31.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052072 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152068 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LINDVALL, Rebecka
22100 Lund, SE
CAN, Antionette
Didcot, Oxfordshire OX11 0QR, GB
M'SAOUBI, Rachid
737 82 Fagersta, SE
LENRICK, Filip Ernst
24433 Kävlinge, SE
BUSHLYA, Volodymyr
22100 Lund, SE
STÅHL, Jan-Eric
224 68 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.