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Brevet européen · EP4097076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097076
- Numéro de demande
- EP21706751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07C 229/12 (2006.01)C11D 1/46 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A01N 25/30 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 7/63 (2018.01)
- Priorité
- US 202062967170 P 29.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/014440 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/154582 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ASIRVATHAM, Edward
Parsippany, New Jersey 07054, US
HONCIUC, Andrei
Parsippany, New Jersey 07054, US
MIHALI, Voichita
Parsippany, New Jersey 07054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.