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Brevet européen · EP4097185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097185
- Numéro de demande
- EP21703526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- GB 202001156 28.01.2020GB 202016242 13.10.2020GB 202017868 12.11.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050193 28.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152309 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
CANNING, Sarah
Kent CT10 2LE, GB
WARD, Jeremy
Kent CT10 2LE, GB
KITE, Matthew
Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.