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Brevet européen · EP4097192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4097192
Numéro de demande
EP21702254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
C09D 5/22 (2006.01)
H01L 33/50 (2010.01)
Priorité
EP 20154406 29.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/051836 27.01.2021
Publication PCT
WO2021/151928 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Inventeur

REICHELT, Helmut

67056 Ludwigshafen, DE

WUERTHNER, Frank

97204 Hoechberg, DE

MAHL, Magnus

97070 Wuerzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.