METHANSTRENNUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4097195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097195
- Numéro de demande
- EP21703325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 3/10 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/107 (2006.01)F17C 1/00 (2006.01)C01B 32/55 (2017.01)C02F 11/04 (2006.01)B01D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202062967859 P 30.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/050739 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152541 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
GLEADOWE, Edward Richard Yorke
Cornwall TR11 3BT, GB
MANN, Christopher Mark
Cornwall TR8 4ET, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.