RIECHSTOFFVERBINDUNG
Brevet européen · EP4097199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097199
- Numéro de demande
- EP21716782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 49/647 (2006.01)
- Priorité
- EP 20169386 14.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059454 12.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209393 21.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.