PAPIER ZUR HERSTELLUNG EINES U-STROHHALMS

Brevet européen · EP4097298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4097298
Numéro de demande
EP21748115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 15/02 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
A47G 21/18 (2006.01)
Priorité
US 202062967658 P 30.01.2020
EP 20172382 30.04.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050066 01.02.2021
Publication PCT
WO2021/152221 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

MORALES, Bertrand

24520 Saint-Sauveur-de-Bergerac, FR

BLANZ, John

Spring Green Dr. Mosinee, Wisconsin 54455, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.