PAPIER ZUR HERSTELLUNG EINES U-STROHHALMS
Brevet européen · EP4097298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097298
- Numéro de demande
- EP21748115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 15/02 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)A47G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202062967658 P 30.01.2020EP 20172382 30.04.2020
- Demande PCT
- PCT/FI2021/050066 01.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/152221 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
MORALES, Bertrand
24520 Saint-Sauveur-de-Bergerac, FR
BLANZ, John
Spring Green Dr. Mosinee, Wisconsin 54455, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.