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Brevet européen · EP4097308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4097308
Numéro de demande
EP21701543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E03B 7/04 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
E03C 1/05 (2006.01)
Priorité
EP 20154796 31.01.2020
EP 20201133 09.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/052022 28.01.2021
Publication PCT
WO2021/152036 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 22 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  4. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

AQUA MANAGER APS

Esplanaden 40, 1263 København K, DK

Mandataire

Valet Patent Services, LLP Greg Sach

c/o SwissMailBox Sàrl Rue Le-Corbusier 12 Suite 129, 1208 Genève

Inventeur

GELLERT, Jimmi

2600 Glostrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.