PERISTALTISCHE PUMPE

Brevet européen · EP4097356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4097356
Numéro de demande
EP21700063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Priorité
GB 202001236 29.01.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050022 05.01.2021
Publication PCT
WO2021/152284 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Aspen Pumps Limited

Apex Way, Hailsham, East Sussex BN27 3WA, GB

Inventeur

SHARPSTONE, Joseph

Hailsham East Sussex BN27 3WA, GB

MABON, Jack

Hailsham East Sussex BN27 3WA, GB

FORSHAW, Chris

Hailsham East Sussex BN27 3WA, GB

CAPON, Philip

Hailsham East Sussex BN27 3WA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.