ZUG-DRUCK-STANGE
Brevet européen · EP4097365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097365
- Numéro de demande
- EP21703843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020100426 U 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051841 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151931 05.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
HOMNER, Bernhard
75365 Calw, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.