DREHVENTIL MIT ENCODER AUF DEM ROTOR
Brevet européen · EP4097380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097380
- Numéro de demande
- EP20829961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2020
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 11/072 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/000945 09.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/096911 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
GREENE, John
San Jose, CA 95130, US
HÄLG, Werner
8708 Männedorf
KENNEDY, Michael, John
Los Gatos, CA 95030, US
BJÖRNSON, Torleif, Ove
Gilroy, CA 95020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.