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Brevet européen · EP4097381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097381
- Numéro de demande
- EP21747154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60C 29/00 (2006.01)B60C 29/06 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)F16K 15/04 (2006.01)F16L 37/23 (2006.01)F16K 35/14 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)F04B 33/00 (2006.01)F16K 15/20 (2006.01)F16K 15/00 (2006.01)F16L 37/33 (2006.01)
- Priorité
- US 202062966172 P 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/015338 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/154892 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
QUINTANA, John
Camarillo, CA 93012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.