MESSVORRICHTUNG UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP4097446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097446
- Numéro de demande
- EP21704028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 15/0205 (2024.01)G01N 33/49 (2006.01)G01N 15/01 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020014053 30.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/001900 20.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/153385 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HIGUCHI, Makoto
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
GENDA, Hironaga
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
HAMADA, Tatsuya
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
ESAKI, Tatsuhiro
Tokorozawa-shi, Saitama 359-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.