NEUTRONENDOSIMETER

Brevet européen · EP4097510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4097510
Numéro de demande
EP21701546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01T 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 20382052 29.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/052074 29.01.2021
Publication PCT
WO2021/152069 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 27 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

TARIFEÑO-SALDIVIA, Ariel

08042 Barcelona, ES

CALVIÑO TAVARES, Francisco

08222 Terrassa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.