HOCHAUFLÖSENDE MINIATUR-WEITWINKELLINSE

Brevet européen · EP4097528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4097528
Numéro de demande
EP21747949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 13/06 (2006.01)
G02B 13/18 (2006.01)
G02B 9/62 (2006.01)
G02B 13/00 (2006.01)
Priorité
US 202062966718 P 28.01.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/050675 28.01.2021
Publication PCT
WO2021/152502 05.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

DALLAIRE, Xavier

Verdun, Québec H4G 2S5, CA

PARENT, Jocelyn

Montreal, Québec H4G 2R9, CA

ZHUANG, Zhenfeng

Montreal, Québec H4E 2E5, CA

THIBAULT, Simon

Quebec City, Québec G2G 2V7, CA

ROULET, Patrice

Montreal, Québec H2L 0B9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.