VORRICHTUNGEN UND SYSTEM
Brevet européen · EP4097696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097696
- Numéro de demande
- EP21791370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G08B 13/06 (2006.01)G08B 13/16 (2006.01)G08B 13/24 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G08B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202063092157 P 15.10.2020US 202063092149 P 15.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078451 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079170 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 10 juin 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 10 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.05.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.