ANBAUGEHÄUSE
Brevet européen · EP4097803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097803
- Numéro de demande
- EP21702853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/518 (2006.01)H01R 13/74 (2006.01)H01R 13/514 (2006.01)H01R 13/629 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020101812 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100051 18.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151426 05.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
FERDERER, Albert
32339 Espelkamp, DE
MEIER, Heiko
32339 Espelkamp, DE
HACKEMEIER, Florian
32339 Espelkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.