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Brevet européen · EP4097937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097937
- Numéro de demande
- EP20712210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 65/1016 (2022.01)H04L 65/1076 (2022.01)H04L 65/1023 (2022.01)H04L 65/1043 (2022.01)H04L 65/1093 (2022.01)H04M 3/42 (2006.01)H04M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202001327 30.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055069 26.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/151519 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 5 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
BORISOGLEBSKI, Igor
London Greater London E14 5LQ, GB
HEITOR, João Paulo Real Bugalho Marques
London Greater London E14 5LQ, GB
PEREIRA, Gonçalo Nuno dos Santos Lopes
London Greater London E14 5LQ, GB
PINTO, Victor Manuel Vieira
London Greater London E14 5LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.