FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4098347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098347
Numéro de demande
EP22182454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
7 déc. 2022
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/54 (2006.01)
B01D 29/58 (2006.01)
Priorité
DE 102017008812 20.09.2017
Divisionnaire de
EP18768831
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

Lehmann, Ute

66583 Spiesen/ Elversberg, DE

Nenno, Alexander

66646 Marpingen, DE

Schwender, Matthias

66459 Kirkel, DE

Koch, Edwin

66636 Tholey, DE

Schneider, André Michael

66111 Saarbrücken, DE

Kleemann, Daniel

57515 Alsting, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.