FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4098368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098368
- Numéro de demande
- EP21176900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
KJELLBERG, Kim
DK-2730 HERLEV, DK
KADAM, Radhika
DK-6000 KOLDING, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.