KRAFTSTOFFTANK
Brevet européen · EP4098423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098423
- Numéro de demande
- EP21748202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/20 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)B29C 49/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020015663 31.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000786 13.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/153226 05.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Nakaya Kazunari
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
Mitsuhashi Hiroya
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
Morooka Kazuyoshi
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.