RADIALPRESSE

Brevet européen · EP4098432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098432
Numéro de demande
EP22185400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2017
Publié
7 déc. 2022
Délivré
9 avr. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 7/04 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
B30B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016102275 10.02.2016
Divisionnaire de
EP17702324
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

BAUMGARTNER, Carsten

35321 Laubach, DE

HEJPLIK, Vaclav

63128 Dietzenbach, DE

ZIENTEK, Lukas

61200 Wölfersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.