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Brevet européen · EP4098495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098495
- Numéro de demande
- EP22175259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2022
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60R 21/213 (2011.01)B60R 21/232 (2011.01)B60R 21/233 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210072218 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
KANG, Dong Ho
16891 Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.