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Brevet européen · EP4098550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098550
Numéro de demande
EP22175796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B63H 21/12 (2006.01)
H01M 8/04 (2016.01)
H01M 16/00 (2006.01)
B63H 21/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
Priorité
JP 2021092706 02.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

KIMURA, Yukihiko

Oita, JP

MARUYAMA, Takehiro

Osaka, JP

YAMAGUCHI, Yasuyoshi

Osaka, JP

HIRAIWA, Takuya

Osaka, JP

SHINAGAWA, Manabu

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.