SPINNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4098786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098786
Numéro de demande
EP22176292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D01H 4/08 (2006.01)
F16B 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021114272 02.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Jakobinski, Andreas

41812 Erkelenz, DE

Thomas, Sebastian

41189 Mönchengladbach, DE

Keuter, Florian

52499 Baesweiler, DE

Winzen, Lothar

52134 Herzogenrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.