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Brevet européen · EP4098806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098806
- Numéro de demande
- EP21875256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G01G 19/10 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020165708 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034126 16.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/070954 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ITO Kazuyuki
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.