BAUMASCHINE

Brevet européen · EP4098810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098810
Numéro de demande
EP21828011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 21/14 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
Priorité
JP 2020107172 22.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014785 07.04.2021
Publication PCT
WO2021/261051 30.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

HIJIKATA, Seiji

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

TSURUGA, Yasutaka

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

HOSHINO, Masatoshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

YAGISAWA, Ryou

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.