ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4098813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098813
Numéro de demande
EP21875772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2020167127 01.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/036065 30.09.2021
Publication PCT
WO2022/071476 07.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

SHIINA, Takeshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

KANEZAWA, Hiroshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.