SCHARNIER UND KÜHLGERÄT

Brevet européen · EP4098831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098831
Numéro de demande
EP21770766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
12 juin 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/02 (2006.01)
E05D 5/14 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
E05F 1/06 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
E05D 5/10 (2006.01)
E05D 5/04 (2006.01)
E05D 5/12 (2006.01)
E05D 11/06 (2006.01)
Priorité
CN 202010210537 20.03.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/081869 19.03.2021
Publication PCT
WO2021/185366 23.09.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Long

Hefei, Anhui 230601, CN

LIU, Pengkai

Hefei, Anhui 230601, CN

LI, Yanping

Hefei, Anhui 230601, CN

ZHANG, Huawei

Hefei, Anhui 230601, CN

WANG, Rong

Hefei, Anhui 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.