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Brevet européen · EP4098870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098870
Numéro de demande
EP22172479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04B 15/02 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Priorité
DE 202021103018 U 02.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 16 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  5. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Inventeur

EBERHARD, Alexander

89231 Neu-Ulm, DE

MACK, Hans-Peter

89081 Ulm, DE

WESTERMANN, Karl

72574 Bad Urach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.