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Brevet européen · EP4098887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098887
Numéro de demande
EP20931555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
7 déc. 2022
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F04D 29/58 (2006.01)
H02K 9/06 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/016579 15.04.2020
Publication PCT
WO2021/210097 21.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

IHI Corporation

1-1, Toyosu 3-chome, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, JP

Inventeur

AKIYAMA, Masahiro

Tokyo 135-8710, JP

AKAMATSU, Yosuke

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.