SCHWIMMENDER BREMSSATTEL

Brevet européen · EP4098902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098902
Numéro de demande
EP22176650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16D 55/226 (2006.01)
F16D 55/2265 (2006.01)
F16D 55/227 (2006.01)
F16J 15/52 (2006.01)
Priorité
IT 202100014294 01.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

BREMBO S.p.A.

Brembo S.p.A.

Via Brembo, 25, 24035 Curno (Bergamo), IT

Inventeur

CATTANEO, Nicolò

I-24035 CURNO, BERGAMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.