DÄMPFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4098906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098906
- Numéro de demande
- EP22166895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2022
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16F 15/123 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021090047 28.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HACHISUWA, Isamu
Toyota-shi, 471-8571, JP
MUTO, Atsushi
Toyota-shi, 471-8571, JP
FUJITA, Takashi
Atsugi-shi, 243-0213, JP
YAMAMOTO, Kiyoshi
Atsugi-shi, 243-0213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.