BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4098933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098933
- Numéro de demande
- EP21746919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/04 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)G02B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020012501 29.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/001950 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/153394 05.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
MIZUKAMI Toshinari
Tokyo 153-8636, JP
MIZUKI Yosuke
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.