KLIMATISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4098950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098950
Numéro de demande
EP22173506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24F 1/0007 (2019.01)
F24F 1/0014 (2019.01)
F24F 1/0047 (2019.01)
F24F 8/108 (2021.01)
F24F 8/90 (2021.01)
F24F 11/39 (2018.01)
F24F 11/65 (2018.01)
F24F 11/79 (2018.01)
Priorité
KR 20210065988 24.05.2021
KR 20210174215 07.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

HYON, Chinsoo

06772 Seoul, KR

BAE, Sehwan

06772 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.