SENSOR FÜR VIBRATIONSDICHTEMESSER

Brevet européen · EP4098999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098999
Numéro de demande
EP20917211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
7 déc. 2022
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 9/00 (2006.01)
G01N 11/16 (2006.01)
Priorité
RU 2020104477 31.01.2020
Demande PCT
PCT/RU2020/050363 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/154119 05.08.2021
Langue du dépôt
russe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 18 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Demchenko, Aleksandr Petrovich

Nab. r. Moiki, 92, kv. 5, St.Petersburg, 191186, RU

Balin, Nikolai Ivanovich

Moskovskoe shosse, d. 10. kv. 73, Sankt-Peterburg, 196158, RU

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Demchenko, Aleksandr Petrovich

St.Petersburg, 191186, RU

Balin, Nikolai Ivanovich

Sankt-Peterburg, 196158, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.